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Compte rendu des réunions de Conseil Municipal


Mandat 2020-2026

Compte rendu conseil municipal du 2 novembre 2022
- Approbation du compte rendu de la réunion du 27 septembre 2022
- Poste premier adjoint
- Confirmation finalisation adressage
- Numérotage église et chalet
- Modification des statuts de la CCES
- Convention avec la FDE pour réparation lampadaire rue des écoles
- Présentation du projet d'aménagement et de développement durable (PADD)
- Projet d'ameublement de la future bibliothèque médiathèque
- Questions diverses
20221107120714855.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 2 novembre 2022

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Compte rendu conseil municipal du 27 septembre 2022
- Approbation du compte rendu de la réunion du 6 juillet 2022
- Décision modificative budget RPC suite à facture reçue
- Décision modificative budget Commune : modification emprunt pour médiathèque
- Décision modificative budget commune : besoin financement pour étude médiathèque
- Repas des aînés
- Modification subvention comité des fêtes suite à la fête des associations
- Présentation coût et plan de financement médiathèque
- Médiathèque : autorisation demande d'aide de l'Etat dans le cadre de la D. G.D adoptant l'avant-projet définitif et arrêtant les modalités de financement
- Point sur le relais téléphonique
- Gestion des archives
- Aménagement rues des Bovines
- Replantation marais
- Restauration réseau fossé dans le marais
- M57 passage pour 2023
- Photocopieur - imprimante
- Questions diverses
20220929164744632.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 27 septembre 2022

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Compte rendu conseil municipal du 6 juillet 2022
- Approbation du compte rendu de la réunion du 11 avril 2022
- Subventions associations
- Renouvellement adhésion au centre de gestion
- Annualisation temps de travail
- Journée de solidarité
- Attribution numéros rue des écoles
- Décision modificative suite à augmentation coût du SIVOS
- Départ retraite Mme BRESOUS
- Acceptation solde Familles Rurales
- Demande de subvention DRAC
- Demande de subvention Région
- Demande de subvention Département
- Prestation cornemuses
- Prêt commune
Scanner mairie _20220829_104838.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 6 juillet 2022

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Compte rendu conseil municipal du 11 avril 2022

- Approbation du compte rendu de la réunion du 05 avril 2022
- Taux d'imposition
- Approbation du compte administratif et du compte de gestion du budget principal et des budgets annexes
- Vote du budget primitif principal et des budgets annexes
- Montant des subventions allouées aux associations
- Finalisation adressage
Conseil Municipal du 11 avril 2022.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 11 avril 2022

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Compte rendu conseil municipal du 05 avril 2022
- Adhésion de la commune d'Herly à la CCES
- Journée de solidarité dans l'organisation des 35 heures
- Autorisation pour engagement 1/4 des dépenses d'investissement du budget principal 2022
- Participation commune 2022 à la SPA
- Proposition d'aide aux Roues Solidaires
- Présentation du tableau de subventions aux associations
- Eclairage du terrain de foot
- Tarif une journée de location foyer rural (80€)
- Taux d'imposition
- Point adressage sur changements des noms des rues
- Election : Préparation
- Questions diverses
Conseil Municipal du 5 avril 2022.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 05 avril 2022

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Compte rendu conseil municipal du 21 Décembre 2021
- Approbation du CR du 27/10/21.
- Convention avec le centre social CCES
- Adressage : suppressions et ajouts de numéros, changement de nom de rue
- Décisions modificatives
- Election nouveau membre pour le CCAS
- Durée de travail employés communaux
- Notification sur le FISAC
- Embauche employé communal
- Avancement travaux bibliothéque
- Voeux du Maire
CR 21.12 signé.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 21 Décembre 2021

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Compte rendu conseil municipal du 27 Octobre 2021
- Approbation du CR du 19/08/21.
- Aménagement terrain derrière le RPC
- Installation eau mitigée toilettes primaire RPC
- Création d'un trottoir Rue des Bovines
- Mise à jour tarifs location Foyer Rural (salle, vaisselle, tables, chaises, lave-vaisselle)
- Bibliothèque : point sur projet
- Point sur l'essai radar pédagogique
- Point sur les manifestations à venir
- Renouvellement opération déchets verts
c rendu conseil.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 27 Octobre 2021

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Compte rendu conseil municipal du 19 Aout 2021
- Approbation du CR du 06/07/21.
- Création de poste contractuel (CDD)
- Passage à la nomenclature M57
- Dossier de subvention - conseil départemental de la Somme
- Délibération trop perçu
- Subvention manifestation du 11/09/21
- Questions diverses.
Conseil Municipal du 19 août 2021.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 19 Aout 2021

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Compte rendu conseil municipal du 6 Juillet 2021
Approbation du CR du 11/05/21.
Commune :
- Décision Modificative n°2/2021
- Adhésion de la ville de Salouël à la FDE 80
- Avis du conseil sur le projet éolien Cartigny - Hancourt
- Modification projet église
- Modification tableau des emplois
- IHTS
- Emploi saisonnier
- Projet courrier agent
- Convention Yokis - communes (centre aéré)
- Convention ADMR
- Décision de non restitution de caution
- Démission d'un adjoint
- autorisation signature de renouvellement des baux

Questions diverses.
Conseil Municipal du 06 juillet 2021.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 6 Juillet 2021

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Compte rendu conseil municipal du 11 Mai 2021
Approbation du CR du 13/04/21.
Commune :
- Amortissement de subvention d'équipement
- Décision modificative n°1/2021
- Vente des parcelles E473 (partie) et E474
- Demande de fonds de concours voirie - réfection de la voie du marais de Douvieux
- Position à prendre pour la future bibliothèque

RPC :
- Décision modificative n°1/2021

Questions diverses :
Elections départementales et régionales
Conseil Municipal du 11 mai 2021.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 11 Mai 2021

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Compte rendu conseil municipal du 13 Avril 2021
Approbation du CR du 09/03/21.
Commune :
- Vote des taux d'imposition 2021
- Vote du budget primitif 2021
- Votre des crédits alloués
- Convention SICAE
- Eclairage public (passage en LED)

Lotissement :
- Vote du budget primitif 2021

RPC :
- Vote des autorisations de programme et crédits de paiements
Vote du budget primitif 2021

Questions diverses.
Conseil Municipal du 13 avril 2021.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 13 Avril 2021

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Compte rendu conseil municipal du 09 Mars 2021
Approbation du CR du 02/02/21.
Commune :
- Compte de gestion 2020, compte administratif 2020, affectation du résultat
Contrat assurance statutaire
Convention de mise à disposition de fournitures ASA
Vente parcelle E473 (râperie)
Mandat à agence immo pour la vente des parcelles du lotissement

Lotissement :
Compte de gestion 2020, compte administratif 2020, affectation du résultat

RPC:
Compte de gestion 2020, compte administratif 2020, affectation du résultat
Convention de mise à disposition du bâtiment au SIVOS pour assurance

Questions diverses :
Entretien des terrains dans la commune
Point sur le centre aéré 2021.
Conseil Municipal du 09 mars 2021.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 09 Mars 2021

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Compte rendu conseil municipal du 02 Février 2021
Approbation du CR du 17/12/21
Demande de fonds de concours auprès de la CCES
Participation SPA 2021
Avis du conseil municipal sur le dossier d'implantation d'un méthaniseur à Vraignes en Vermandois
Questions diverses
Conseil Municipal du 02 février 2021.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 02 Février 2021

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Compte rendu conseil municipal du 17 Décembre 2020
Approbation du CR du 26/10/20
Soutien de l'association ASEN qui s'oppose à l'implantation d'éoliennes sur les communes avoisinantes
Avis sur la vente de la maison appartenant à l'AMSOM
Décision du conseil sur l'adhésion de la ville de Longueau à la FDE80
Demande de subvention DETR
Décision modificative 2/2020 - Budget principal
Questions diverses
CR - CM 17.12.2020.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 17 Décembre 2020

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Compte rendu conseil municipal du 26 Octobre 2020
Approbation du CR du 21/09/20
Demande de subvention pour réalisation des travaux de rénovation du clocher de l'église
Avis du conseil municipal sur la demande d'autorisation d'épandage annuel
Infos diverses
Conseil Municipal du 26 octobre 2020.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 26 Octobre 2020

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Compte rendu conseil municipal du 21 Septembre 2020
Présentation de la proposition "équipements informatiques" par la sté TECHNILOG
Approbation du CR du 21/07/20
Achat de matériel divers (espaces verts, informatique, barillets)
Embauche de personnel
Désignation d'un correspondant défense
Subventions accordées aux associations
Eglise (clocher, entretien général)
Entretien de terrains (fossé du terrain de l'Omignon, terrain de la Râperie, terrain de l'ancienne décharge coté Ouest)
Fleurissement de la commune
Gestion des déchets verts
Décision mondificatives : budget annexe RPC, budget princiapl
Préparation des festivités (10 octobre 2020, 11 novembre 2020, arbre de Noël)
Questions diverses
Conseil Municipal du 21 septembre 2020.p
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Compte rendu conseil municipal du 21 Septembre 2020

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Compte rendu conseil municipal du 21 Juillet 2020
Approbation du CR du 10/07/20
Indemnités allouées aux élus
Approbation des budgets primitifs
Délégations d'attribution données à M. le Maire par le Conseil Municipal
Création des commissions communales et désignation des membres qui les composent
Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
Questions et remarques diverses
Conseil Municipal du 21 juillet 2020.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 21 Juillet 2020

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Compte rendu conseil municipal du 10 Juillet 2020
Election des représentants pour les élections des délégués sénatoriaux
Désignation des membres de la commission appel d'offres
Désignation des membres aux divers syndicats
Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
Désignation des membres du CCAS
Autorisation de recrutement de contractuels par M. le Maire
Questions diverses
Conseil Municipal du 10 Juillet 2020.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 10 Juillet 2020

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Procès verbal élection du Maire
PROCES-VERBAL election maire.pdf
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Procès verbal élection du Maire

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Compte rendu conseil municipal du 3 Juillet 2020
Election du Maire
Election des adjoints
Lecture de la charte de l'élu communal
Conseil Municipal du 03 Juillet 2020.pdf
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Compte rendu conseil municipal du 3 Juillet 2020

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